MENTIONS LEGALES
Vous êtes actuellement connecté sur le site de la marque NF Environnement Ameublement. Ce site est la propriété de l'institut technologique FCBA.
Éditeur
FCBA, Institut technologique
Siège social : 10 avenue de Saint-Mandé - 75012 Paris
Numero de téléphone : + 33 (0)1 40 19 49 19
Directeur de la publication : Georges-Henri Florentin, Directeur général
Information juridique importante
Vous êtes actuellement connecté sur le site de la marque NF Environnement Ameublement. La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d'utilisation. Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition sur ce site Internet reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d'utilisation et les acceptent.
Conditions générales d'utilisation
Avertissement quant aux produits et services présentés sur le site
En dépit de la rigueur apportée à la collecte des informations ainsi qu'à la réalisation de ce site, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions peuvent s'insérer. Les renseignements et avis diffusés sur le site de de la marque NF Environnement Ameublement sont fournis à titre d'information et à des fins privées. Ils sont susceptibles d'être modifiés sans avis préalable.
Liens hypertextes
Le site de la marque NF Environnement Ameublement contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour l'information de l'internaute. FCBA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité concernant leur contenu.
Informations communiquées par les internautes - Protection des données personnelles Informations personnelles
Dans le cadre de ce site Internet, vous pourriez être amené à nous communiquer des données personnelles susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés. Ces données seront utilisées par FCBA aux fins de réponse à vos demandes d'informations. Elles pourront en outre faire l'objet de transferts ultérieurs à nos filiales. En application de la loi n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit après de FCBA à l'adresse suivante : 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 Paris.
Propriété intellectuelle
Ce site fait l'objet d'une protection conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle en vertu desquelles FCBA est titulaire des droits d'auteur sur toutes les oeuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, ainsi que l'ensemble des logiciels intégrés sur le site. Toute reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est donc formellement interdite sans l'autorisation préalable et écrite du FCBA. Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site de la marque NF Environnement Ameublement à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d'auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle. FCBA se réserve le droit d'intenter toute poursuite utile au respect de ses droits et/ou au maintien de ses prérogatives. Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents.
Crédits
Ce site a été conçu par le FCBA et développé par KITCHEN PRODUCTION (développement et gestion des données) en partenariat avec GGWEBSIDE (design et développement) et GGASSOCIES (scénario et rédaction).
Copyright 2012 - FCBA, 10 avenue de Saint-Mandé, 75012 Paris, France
